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Conditions Générales de Vente (CGV)

Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes de livres effectuées sur le site, édités et commercialisés par Philippe Rameaux, auteur-photographe.

Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.

 

Produits

Les produits proposés sont des ouvrages photographiques et littéraires.
Les descriptions, textes et images sont présentés avec la plus grande exactitude possible mais n’ont pas de valeur contractuelle.

 

Prix

Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises, conformément au régime de franchise de TVA (TVA non applicable – article 293B du CGI).

Les frais de livraison sont indiqués séparément lors de la commande.

 

Commande

La commande est considérée comme définitive après :

  • validation du panier,

  • acceptation des présentes CGV,

  • validation du paiement.

Un e-mail de confirmation est envoyé à l’adresse fournie par le client.

 

Moyens de Paiement

Les moyens de paiement acceptés sur le site sont :

  • Carte bancaire (Visa, Mastercard, etc.) via Stripe

  • PayPal

Les paiements sont entièrement sécurisés.
La commande est expédiée uniquement après validation complète du paiement.

Aucune donnée bancaire n’est stockée par le site.

 

Livraison

Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif.
Le vendeur ne peut être tenu responsable des retards imputables aux transporteurs ou à des circonstances indépendantes de sa volonté.

 

Responsabilité

Le vendeur ne saurait être tenu responsable :

  • d’une erreur dans l’adresse renseignée par le client,

  • d’un retard ou d’une perte imputable au transporteur,

  • d’un colis non retiré en point relais ou locker dans les délais impartis.

 

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus du site (textes, photographies, images, graphismes) est la propriété exclusive de Philippe Rameaux.

Toute reproduction, représentation ou utilisation, même partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

 

Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.

Moyens de paiement
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